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Ici, vous trouverez les documents publics
que nous pouvons vous mettre à disposition.
(Certains document ne sont pas signé, car seul les originaux le sont,
et sont présent dans notre classeur de papiers d’administratif,
nous allons les numériser afin de vous donner accès à ces documents)
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Nos documents publics
Déclaration d'association
DOCUMENTS ADMINISTRATIF
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BULLETINS D'ADHÉSION
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Statut de
l'association
Personne physique
Groupes /
Institutions
Modèle de "Convention de représentation publique de groupe de musique amateur"
Modèle de "Bon pour accord" entre groupes
Modèle de "Contrat de prêt matériel"
MODÈLES DE DOCUMENTS D'ORGANISATION ET GESTION DES CONCERTS
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